Défense présentée par M. Adolphe Michel, gérant de la "Gazette constitutionnelle de l'Allier", à l'audience du tribunal de police correctionnelle de Moulins, le 5 mars 1830

Mémorial administratif de la guerre. Tome 1,Partie 3 / Ville de Dijon

Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Contient une table des matièresAvec mode text

Mémorial administratif de la guerre. Tome 3 / Ville de Dijon

Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Contient une table des matièresAvec mode text

Adresse au roi. Le conseil général du département de Vaucluse. Session extraordinaire de 1815. Avignon, le 18 juillet 1815

January 1815

Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous1Avec mod...

Le Parlementarisme, la dictature et la monarchie légitime. Discours prononcé à Auxerre, le 23 octobre 1881 , par Fernand Bernard,...

Bernard, Fernand. Auteur du texte

January 1882

Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Avec...

Mémoires de la Commission des antiquités du département de la Côte-d'Or

Côte-d'Or. Commission départementale des antiquités. Auteur du texte
Académie des sciences, arts et belles-lettres (Dijon). Auteur du texte

January 1834

Etat de collection : t. 1 (1838/1841)-t. 17 (1913/1920)Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgo...

Lettre du général Dutemple, commandant de l'armée de la Loire, à M. le maire d'Arquian (Nièvre) : [20 janvier 1871] / [publié par Honoré Guiblain]

Du Temple, Louis (1819-1889). Auteur du texte

January 1880

Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Appartient à l’ensemble documentaire : Centre1Avec m...

Discours prononcé par M. Laurens, président du tribunal civil d'Albi, à l'audience du lundi 29 avril 1867. Discours prononcé par M. Behaghel, substitut de M. le procureur impérial, à l'audience du mardi 30 avril 1867

Laurens, Lucien (Marie-Lucien-Antonin). Auteur du texte
Behaghel. Auteur du texte

January 1867

Comprend : Discours prononcé par M. Behaghel, substitut de M. le procureur impérial, à l'audience du...

Ordonnance royale pour la formation d'un syndicat chargé de veiller à la conservation des digues de la Saône et du Doubs

Louis XVIII (1755-1824
France. Auteur du texte

January 1859

[Acte royal. 1819-05-05]Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1Appartient à l’ensemble doc...

Rapports du Préfet, procès-verbaux des délibérations / Conseil général de la Nièvre

Nièvre. Conseil général. Auteur du texte

Etat de collection : 1841-1851;1853-1981Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Avec mode te...

Mémoire d'un prêtre innocent, ou la Providence dans l'affaire d'Arudy (Basses-Pyrénées), 1867 (par l'abbé H. Bergé)

Bergé, Henri (Abbé). Auteur du texte

Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec m...

Académie de Mâcon. Des Dangers de l'envoi en nourrice, conférence publique et gratuite à l'Hôtel-de-ville de Mâcon, par M. Jean-Baptiste Desplace,...

Desplace, Jean Baptiste. Auteur du texte

January 1875

Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Appartient à l’ensemble documentaire : GCGen1Avec mo...

Arrêt du Conseil d'État contenant vérification des dettes de la communauté de Montbard. [Publié par G. Gauthier.]

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

[Acte. 1665-07-08. St-Germain-en-Laye]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Avec mode text

Manuel des officiers de l'état civil pour la tenue des registres ... par A.-E. Le Molt-Nettancourt,...

Lemolt-Nettancourt, A.-E.. Auteur du texte

January 1827

Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn1Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Cont...

De l'inaliénabilité de la dot en droit romain et en droit français... : thèse pour le doctorat... / par Joseph Peironnel,... ; Faculté de droit de Dijon

Peironnel, Joseph. Auteur du texte

January 1869

Appartient à l’ensemble documentaire : Auvergn1Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Avec ...

Décrets et arrêté portant règlement sur l'organisation et la police du travail

Martinique. Auteur du texte

January 1855

Appartient à l’ensemble documentaire : Caraïbes1Appartient à l’ensemble documentaire : Martiniqu1Ave...

Mémorial administratif de la guerre. Tome 1,Partie 3 / Ville de Dijon

Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Contient une table des matièresAvec mode text

Mémorial administratif de la guerre. Tome 3 / Ville de Dijon

Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Contient une table des matièresAvec mode text

Adresse au roi. Le conseil général du département de Vaucluse. Session extraordinaire de 1815. Avignon, le 18 juillet 1815

January 1815

Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous1Avec mod...

Le Parlementarisme, la dictature et la monarchie légitime. Discours prononcé à Auxerre, le 23 octobre 1881 , par Fernand Bernard,...

Bernard, Fernand. Auteur du texte

January 1882

Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Avec...

Mémoires de la Commission des antiquités du département de la Côte-d'Or

Côte-d'Or. Commission départementale des antiquités. Auteur du texte
Académie des sciences, arts et belles-lettres (Dijon). Auteur du texte

January 1834

Etat de collection : t. 1 (1838/1841)-t. 17 (1913/1920)Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgo...

Lettre du général Dutemple, commandant de l'armée de la Loire, à M. le maire d'Arquian (Nièvre) : [20 janvier 1871] / [publié par Honoré Guiblain]

Du Temple, Louis (1819-1889). Auteur du texte

January 1880

Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Appartient à l’ensemble documentaire : Centre1Avec m...

Discours prononcé par M. Laurens, président du tribunal civil d'Albi, à l'audience du lundi 29 avril 1867. Discours prononcé par M. Behaghel, substitut de M. le procureur impérial, à l'audience du mardi 30 avril 1867

Laurens, Lucien (Marie-Lucien-Antonin). Auteur du texte
Behaghel. Auteur du texte

January 1867

Comprend : Discours prononcé par M. Behaghel, substitut de M. le procureur impérial, à l'audience du...

Ordonnance royale pour la formation d'un syndicat chargé de veiller à la conservation des digues de la Saône et du Doubs

Louis XVIII (1755-1824
France. Auteur du texte

January 1859

[Acte royal. 1819-05-05]Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1Appartient à l’ensemble doc...

Rapports du Préfet, procès-verbaux des délibérations / Conseil général de la Nièvre

Nièvre. Conseil général. Auteur du texte

Etat de collection : 1841-1851;1853-1981Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Avec mode te...

Mémoire d'un prêtre innocent, ou la Providence dans l'affaire d'Arudy (Basses-Pyrénées), 1867 (par l'abbé H. Bergé)

Bergé, Henri (Abbé). Auteur du texte

Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec m...

Académie de Mâcon. Des Dangers de l'envoi en nourrice, conférence publique et gratuite à l'Hôtel-de-ville de Mâcon, par M. Jean-Baptiste Desplace,...

Desplace, Jean Baptiste. Auteur du texte

January 1875

Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Appartient à l’ensemble documentaire : GCGen1Avec mo...

Arrêt du Conseil d'État contenant vérification des dettes de la communauté de Montbard. [Publié par G. Gauthier.]

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

[Acte. 1665-07-08. St-Germain-en-Laye]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Avec mode text

Manuel des officiers de l'état civil pour la tenue des registres ... par A.-E. Le Molt-Nettancourt,...

Lemolt-Nettancourt, A.-E.. Auteur du texte

January 1827

Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn1Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Cont...

De l'inaliénabilité de la dot en droit romain et en droit français... : thèse pour le doctorat... / par Joseph Peironnel,... ; Faculté de droit de Dijon

Peironnel, Joseph. Auteur du texte

January 1869

Appartient à l’ensemble documentaire : Auvergn1Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Avec ...

Décrets et arrêté portant règlement sur l'organisation et la police du travail

Martinique. Auteur du texte

January 1855

Appartient à l’ensemble documentaire : Caraïbes1Appartient à l’ensemble documentaire : Martiniqu1Ave...

Mémorial administratif de la guerre. Tome 1,Partie 3 / Ville de Dijon

Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Contient une table des matièresAvec mode text

Mémorial administratif de la guerre. Tome 3 / Ville de Dijon

Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Contient une table des matièresAvec mode text

Adresse au roi. Le conseil général du département de Vaucluse. Session extraordinaire de 1815. Avignon, le 18 juillet 1815

January 1815

Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous1Avec mod...

Défense présentée par M. Adolphe Michel, gérant de la "Gazette constitutionnelle de l'Allier", à l'audience du tribunal de police correctionnelle de Moulins, le 5 mars 1830

Abstract

Extracted data

Défense présentée par M. Adolphe Michel, gérant de la "Gazette constitutionnelle de l'Allier", à l'audience du tribunal de police correctionnelle de Moulins, le 5 mars 1830

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